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Zoom sur les évolutions en matière de gouvernance, de périmètre et de portage du scot. Zoom sur les évolutions de la structure du document scot. Le dossier relatif à cette analyse à vocation opérationnelle se compose de la présente fiche synthétisant les principaux résultats de l’étude et de cinq fiches thématiques correspondant aux volets majeurs de la mise en œuvre.

Après avoir situé, en première partie, le contexte législatif dans lequel naît le scot et comment il se définit au regard des textes, l'ouvrage présente les acteurs concernés ainsi que la démarche qu'ils auront à adopter. Apports de l'ordonnance de modernisation du schéma de cohérence territoriale (scot) sur la gouvernance et le périmètre du schéma, décryptés par le cerema (article jumelé avec le site du cerema) Le cerema, en tant qu'expert sur les problématiques d'environnement, d'infrastructure, de climat et d'énergie, intervient régulièrement sur le sujet schéma de cohérence territoriale (scot).

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